Élus et institutions12
- 24 mars 2026Élus et institutionsÉlection du maire 2026Lire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDétermination nombre adjoints au maireLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsÉlection des adjoints au maireLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsIndemnité de fonction maire et adjointsLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsC'omission appel d'OfffresLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsCommission municipalesLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDélégués organismes extérieursLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsReprésentants SPL Capld énergiesLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsReprésentant PfcaLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDélégations au maireLire la décision
- 24 mars 2026Élus et institutionsDélégations de fonctions aux adjointsLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.