Urbanisme et foncier1
Élus et institutions4
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance précédenteLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation des représentants à la commission locale dévaluation des charges transféréesLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsCréation de la commission extra-municipale périscolaireLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsCréation du comité consultatif de développementLire la décision
Subventions et associations2
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.