Élus et institutions10
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 mars 2026Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission de délégation de service publicLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieursLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant sécurité routièreLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant électricitéLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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