Urbanisme et foncier2
Finances et budget15
- 5 mars 2026Finances et budgetAttribution de compensation HLCLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetCorrection imputation budgétaire sur exercices antérieursLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetAmortissement subventions d'investissementLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetRenouvellement de cotisation Amf année 2026Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetRenouvellement de cotisation Amr29 année 2026Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetRenouvellement de cotisation fondation du patrimoine année 2026Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetRenouvellement de cotisation CAUE année 2026Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetCompte financier unique 2025 tous budgets principal et annexes en M57 et M49Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetAffectation du résultat 2025 Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetAffectation du résultat 2025 communeLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 communeLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetAffectation du résultat 2025 lotissementLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetBudget primitif 2026 lotissementLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 5 mars 2026Finances et budgetTaux des taxes locales 2026Lire la décision
Élus et institutions2
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.