Urbanisme et foncier2
Élus et institutions6
- 5 juin 2026Élus et institutionsCommission Communication Culture 13 05 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsProposition nouvelle Commission communale des impôts directs (CCID)Voir la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsProposition nouvelle commission de contrôle des listes électoralesVoir la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation de représentants aux commissions CCHPBLire la décision
Autres2
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.