Élus et institutions9
- 30 octobre 2026Élus et institutionsElection du Maire 30 10 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints 30 10 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsElection des adjoint 30 10 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du CM du 9 10 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsModification des commission municipalesLire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsDésignation représentants Organismes Etablissements extérieurs et InstancesLire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsElection Commission Appel d'offres - Conditions Dépôt des listesLire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsElection Commission Appel d'offresLire la décision
- 30 octobre 2026Élus et institutionsDélégation d'attribution du Conseil municipal au Maire - L2122-22 CGCTLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.