Urbanisme et foncier3
- 6 juillet 2026Vente de terrainVente avec charge d_un terrain communal au RoudousVoir la décision
- 6 juillet 2026À vérifierDéclassementDéclassement d_une portion de voirie rue Ernest RenanVoir la décision
- 6 juillet 2026AutresSignature d_un avenant à la convention d_occupation temporaire avec le Centre HospitalierVoir la décision
Élus et institutions8
- 6 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2026Voir la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsApprobation PC du CM du 5 juin 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalVoir la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsExercice du droit à la formation des élusVoir la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsDésignation du référent déontologue des élusVoir la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs 2026-2032 - Validation de la liste des personnes proposéesVoir la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsConcession d aménagement Bois Noir Voas Glaz - Approbation du Compte-rendu d Activités à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2025Voir la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsRapport d_activité 2025Voir la décision
Finances et budget6
- 6 juillet 2026Finances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d_habitationVoir la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetFixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d_habitationVoir la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetDemande de subvention de l_association Landerneau BoutiquesVoir la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetDemande de financement dans le cadre du dispositif « Communes en Transitions » 2026Voir la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetVoie verte sud - Boisement compensateur et demande de subvention dans le cadre du plan 500 000 arbresVoir la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetDemande de subvention pour la végétalisation de la cour d_école Simone VeilVoir la décision
Écoles et jeunesse5
- 6 juillet 2026Écoles et jeunesseRenouvellement de la convention entre les écoles de musique de Landerneau et de LoperhetVoir la décision
- 6 juillet 2026Écoles et jeunesseApprobation de la convention entre la Ville et la DSDEN pour la création d'un orchestre à l'écoleLire la décision
- 6 juillet 2026Écoles et jeunesseValidation du coût de l_élève 2025 dans les écoles publiques de la VilleVoir la décision
- 6 juillet 2026Écoles et jeunesseParticipation obligatoire aux écoles privées sous contratVoir la décision
- 6 juillet 2026Écoles et jeunesseAteliers méridiens _ organisation pour l_année scolaire 2026-2027 et signature des conventions correspondantesVoir la décision
Tarifs3
- 6 juillet 2026TarifsRedevance d_Occupation du Domaine Public sur les communications électroniques. Fixation du tarifVoir la décision
- 6 juillet 2026TarifsRedevance d_Occupation du Domaine Public pour réseaux électriques et électroniques privés hors opérateurs réglementés - Fixation du tarifVoir la décision
- 6 juillet 2026TarifsRedevance d_occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages d_électricité - Mise à jour et fixation du tarifVoir la décision
Culture et sport3
- 6 juillet 2026Culture et sportInitiation à la musique _ signature d_une convention avec la CAPLDVoir la décision
- 6 juillet 2026Culture et sportFestival Clair de l'une _ signature d_une convention de partenariatVoir la décision
- 6 juillet 2026Culture et sportSignature avenant a la convention avec l'UTLLire la décision
Personnel2
Voirie et travaux1
Environnement1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social3