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Conseil municipal de Commana

Séance du lundi 15 décembre 2025

6 décisions publiées à cette date, dont 6 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 6 décisions de la séance rangées par thème : Personnel 2, Finances et budget 1, Tarifs 1, Élus et institutions 1, Autres thèmes 1.

Personnel2

Finances et budget1

Tarifs1

Élus et institutions1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.