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Conseil municipal de Berrien

Séance du mardi 30 juin 2026

15 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 15 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 4, Subventions et associations 2, Culture et sport 2, Élus et institutions 1, Autres thèmes 5.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget4

Autres4

Subventions et associations2

Culture et sport2

Élus et institutions1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.