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Conseil municipal de Saint-Carné

Séance du mercredi 1 juillet 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Écoles et jeunesse 3, Voirie et travaux 3, Tarifs 1, Élus et institutions 1, Culture et sport 1, Autres thèmes 1.

Écoles et jeunesse3

Voirie et travaux3

Tarifs1

Élus et institutions1

Culture et sport1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.