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Conseil municipal de Saint-Carné

Séance du mercredi 3 juin 2026

10 décisions publiées à cette date, dont 10 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 10 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 4, Voirie et travaux 2, Finances et budget 1, Commande publique 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions4

Voirie et travaux2

Finances et budget1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.