Personnel4
- 1 avril 2026PersonnelVie institutionnelle- CNAS- nomination d'un déléguéLire la décision
- 1 avril 2026PersonnelRH- avancement de grade - détermination des ratios promus-PromouvablesLire la décision
- 1 avril 2026PersonnelRessources Huamines- modification tableau des effectifsLire la décision
- 1 avril 2026PersonnelDivers- délégué [nom] Breizh - journée citoyenne- accueil nouveaux habitants- repas conseil agents- dates cmLire la décision
Élus et institutions3
- 1 avril 2026Élus et institutionsVie institutionnelle- SDE 22- nomination de déléguésLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsVie institutionnelle- parc naturel régional (PNR) - nomination de déléguésLire la décision
- 1 avril 2026Élus et institutionsVie institutionnelle- correspondants défense- nominationsLire la décision
Finances et budget1
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.