Finances et budget3
- 29 juin 2026Finances et budgetTaxe d'aménagement à partir du 1er janvier 2027Lire la décision
- 29 juin 2026Finances et budgetAchat de vitrines extérieuresLire la décision
- 29 juin 2026Finances et budgetExternalisation de la mise en page et de l'impression du bulletin municipal abrogeant la délibération 2026/04/05Lire la décision
Élus et institutions3
- 29 juin 2026Élus et institutionsRèglement intérieur du Conseil Municipal de PlerneufLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsLes commissions municipales facultatives abrogeant la délibération 2026/03/16Lire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsMotion de soutien au C.N.F.P.TLire la décision
Voirie et travaux3
- 29 juin 2026Voirie et travauxAchat de panneaux de numéros et de noms de voirieLire la décision
- 29 juin 2026Voirie et travauxSDE 22 - Rénovation de l'éclairage public dans le cadre de la programmation Fond VertLire la décision
- 29 juin 2026Voirie et travauxDénomination du nom de la rue du lotissement Le Courtil de l'AireLire la décision
Personnel2
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.