Urbanisme et foncier5
- 29 septembre 2026PLU / PLUiAvenue Général de Gaulle Mise en concordance avec PLUiLire la décision
- 29 septembre 2026AutresConvention de mise à disposition des locaux communaux au DépartementLire la décision
- 29 septembre 2026AutresRCU_Règlement de service et police d'abonnementLire la décision
- 29 septembre 2026AutresSignature avenants avec Bouygues_Porte Bréhand T1 et T2Lire la décision
- 29 septembre 2026AutresRue Jean Minier. Retrocession des espaces communsLire la décision
Élus et institutions5
- 29 septembre 2026Élus et institutionsFormation des élus locauxLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAutorisation du conseil municipal donnée à AG en tant qu'administrateur de la SEM PFI l'entrée au capital de la SEM LannebertLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsDésignation des délégués au sein des organismesLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsDésignation des délégués CLECTLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsModification de la composition de la commission municipaleLire la décision
Autres4
- 29 septembre 2026AutresRue de la Croix BK 385. Convention de servitude consentie à EnedisLire la décision
- 29 septembre 2026AutresContrat relatif au recensement de la population pour l'année 2027 avec La PosteLire la décision
- 29 septembre 2026AutresCommerces Dérogation au repos dominical pour l'année 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026AutresRue de la Ville Solon. Projet de création d'un cani parc sur la parcelle D2755Lire la décision
Finances et budget3
- 29 septembre 2026Finances et budgetAvance de trésorerie du budget principal au budget annexe du réseau de chaleur urbainLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetDu budget du réseau chaleur urbain. Fixation mode de gestion et durée d'amortissement des immobilisationsLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetRèglement de service RCULire la décision
Personnel3
- 29 septembre 2026PersonnelConventions de partenariat mutuelle communaleLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelAssurance statutaire. Mandat au CdG pour la mise en concurence du contrat groupeLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelContrat de projet trait de côte.Renouvellement du contratLire la décision
Tarifs2
Écoles et jeunesse2
Voirie et travaux1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.