Commande publique3
- 16 septembre 2026Commande publiqueMarché 22-08 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un espace d'enseignement des arts Avenants n°5Lire la décision
- 16 septembre 2026Commande publiqueContrat de prestation service gestion des colonies de chats libres année 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026Commande publiqueMarché 2208 Maîtrise d'oeuvre construction espace enseignement des arts Avenant 6Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.