Urbanisme et foncier3
- 19 mai 2026Vente de terrainRue Montesquieu. Cession de l'ancienne maison de quartier du SépulcreVente par la commune240 m²Lire la décision
- 19 mai 2026AutresMise à disposition terrain communal GdvLire la décision
- 19 mai 2026AutresPorte Bréhant. Convention d'engagement avec Bouygues Immobilier préalable à la rétrocession espaces communsLire la décision
Élus et institutions4
- 19 mai 2026Élus et institutionsMandat spécial Herzogenrath en AllemagneLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsCommissions municipales permanentes. Création, désignation des membresLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 19 mai 2026Élus et institutionsModification de la composition du conseil exploitation de la régie réseau de chaleur urbainLire la décision
Finances et budget3
- 19 mai 2026Finances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 19 mai 2026Finances et budgetAvance de trésorerie du budget principal au budget annexe du centre municipal de santéLire la décision
- 19 mai 2026Finances et budgetAvance de trésorerie du budget principal au budget annexe du réseau de chaleur urbainLire la décision
Personnel3
- 19 mai 2026PersonnelCréation d'un CST commun à la ville eu CCAS et sa compositionLire la décision
- 19 mai 2026PersonnelCréation d'un CST commun à la ville et au CCAS et sa compositionLire la décision
- 19 mai 2026PersonnelPortabilité équipements du bureau. Convention de transfert de biens GPA à la commune de PlérinLire la décision
Commande publique2
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.