Élus et institutions8
- 14 avril 2026Élus et institutionsDélégation attributions CM MaireLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offres Création, désignation des membres, présidence et suppléanceLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsCommission communale accessibilité. Création et désignation des membresLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsCommission communale imports directs. Propostiion de commissaires au directeur des finances publiquesLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués au sein des syndicats mixtesLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués au sein des autres organismesLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élus. Montant initialLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsMajoration indemnités du maire et des adjoints au maireLire la décision
Commande publique2
Finances et budget1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.