Urbanisme et foncier7
- 15 décembre 2025Vente de terrainPlace Marcel Beaumont. Cession d'une emprise de la chapelle du Légué cadastrée AD 411Vente par la commune25 000 €37 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025Vente de terrainRue Hélène Boucher. Cession d'une parite de la parcelle BO88.Modification de la délibération du 7 octobre 2025Lire la décision
- 15 décembre 2025AutresAllée des Terres Noires. Déclassement parcelles BX 459 et 460Lire la décision
- 15 décembre 2025Vente de terrainAllée des Terres Noires. Cession de la parcelle BX 459 et d'une partie BX 460Vente par la commune330 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025À vérifierAutresCréation d'une servitude de passage sur la parcelle AS 91 appartenant à la commune à usage sortie de secoursLire la décision
- 15 décembre 2025À vérifierAutresApprobation des conclusions de l'enquête publique actant la modification de la servitude de passage des piétons sur le littoral SPPLLire la décision
- 15 décembre 2025AutresSollicitation de SBAA de procéder à l'adoption des cartes de préfiguration des zones exposées au recul du trait de côteLire la décision
Personnel6
- 15 décembre 2025PersonnelTableau des emplois permanents 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025PersonnelRecrutement d'un vacataire pour mission de recensement de la populationLire la décision
- 15 décembre 2025PersonnelRecrutement de vacataires pour la mise sous pli de la propagande électoraleLire la décision
- 15 décembre 2025PersonnelPSC risque sante. Adhésion à la convention de participation souscrite par le Centre de gestion des Côtes d'Armor avec la MNTLire la décision
- 15 décembre 2025PersonnelPlan de formation triennal 2026-2028Lire la décision
- 15 décembre 2025PersonnelExpertises médicales. Convention avec le Centre de gestion des Côtes d'Armor pour le remboursement des honorairesLire la décision
Finances et budget5
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget annexe Centre municipal de santé. Ouverture de credits d'investissements avant vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget principal Ville.Ouverture de credits d'investissements avant vote budget primitif 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget principal Ville. Admission en non valeur et perte sur creances irrecouvrablesLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetIndemnité de maniement de fondsLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetRapport et débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2026Lire la décision
Subventions et associations4
- 15 décembre 2025Subventions et associationsAdhésion à l'association Service commun d'achatsLire la décision
- 15 décembre 2025Subventions et associationsConventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec les clubs sportifs 2026-2028Lire la décision
- 15 décembre 2025Subventions et associationsAttribution de subventions exceptionnelles pour l'année 2025Lire la décision
- 15 décembre 2025Subventions et associationsAttribution de subventions aux associations pour l'année 2026Lire la décision
Élus et institutions4
- 15 décembre 2025Élus et institutionsIntercommunalité.Validation des rapports de la CLECT et des variations de DACLire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsAutorisation du conseil municipal donnée au Maire en tant qu'administrateur de la SEM PFI l'entrée au capital de la SEM nouvelles communesLire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsPrésentation du rapport d'activité et du développement durable 2024 de SBAALire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsRégie communale d'exploitation du RCU. Désignation directeur et son suppléantLire la décision
Autres3
- 15 décembre 2025AutresCommerces. Dérogation au repos dominical pour l'année 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025AutresRecensement des voies incorporées dans le domaine public communal. Mise à jour du linéraire de voirieLire la décision
- 15 décembre 2025AutresDepot demande autorisation urbanisme pour biens municipauxLire la décision
Environnement2
- 15 décembre 2025EnvironnementPrésentation des rapports sur le prix et la qualité des services eau et assainissement collectif et non collectif de SBAA 2024Lire la décision
- 15 décembre 2025EnvironnementMise en place de la procédure amende administrative dans le cadre de dépots de déchets sauvagesLire la décision
Tarifs1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.