Urbanisme et foncier1
Finances et budget7
- 5 juin 2026Finances et budgetEtude de faisabilité pour l'implantation d'une supéretteLire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetBudget communal - Approbation du CFU 2025Lire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetBudget communal - Affectation des résultatsLire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetFrance Services - Sollicitation d'une subvention de focntionnement pour 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetMonétisation de CET pour reversement à l'ayant-droitLire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetArrêté de signatures - CFU du budget communal 2025Lire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetArrêté de signatures - Approbation CFU du budget lotissement Le Clos des Charmes 2025Lire la décision
Personnel6
- 5 juin 2026PersonnelRecrutement d'un saisonnier au service techniqueLire la décision
- 5 juin 2026PersonnelCréation d'un grade d'adjoint technique au tableau des effectifsLire la décision
- 5 juin 2026PersonnelModification de la DHS du CDD de Mme [particulier]Lire la décision
- 5 juin 2026PersonnelRecrutement d'un adjoint technique polyvalentLire la décision
- 5 juin 2026PersonnelRemplacement d'un agent titulaire pendant son congé de maladie/maternitéLire la décision
- 5 juin 2026PersonnelDemande d'un temps partiel à 90 % de Mme [particulier]Lire la décision
Élus et institutions3
- 5 juin 2026Élus et institutionsElections sénatoriales - Désignation des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsModification de l'ordre du tableau des adjointsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation au sein des commissions communautairesLire la décision
Écoles et jeunesse3
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseLogement communal 3 rue des écoles - Réduction du préavis de départLire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseRepérage amiante à l'école Jeanne LE MANSEC-PORTRONLire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseRenouvellement des CDD au pôle scolaire pour 2026-2027Lire la décision
Tarifs2
Commande publique2
Voirie et travaux1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.