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Conseil municipal de Fréhel

Séance du jeudi 29 janvier 2026

7 décisions publiées à cette date, dont 7 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Personnel 2, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Voirie et travaux 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Personnel2

Subventions et associations1

Tarifs1

Voirie et travaux1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.