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Conseil municipal de Noyal

Séance du lundi 15 décembre 2025

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 4, Personnel 2, Tarifs 1, Élus et institutions 1, Voirie et travaux 1, Autres thèmes 2.

Finances et budget4

Personnel2

Tarifs1

Élus et institutions1

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.