Urbanisme et foncier3
Personnel4
- 1 octobre 2026PersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 1 octobre 2026PersonnelContrat agent technique 2026 2027Lire la décision
- 1 octobre 2026PersonnelCréation du poste SGMLire la décision
- 1 octobre 2026PersonnelMandat au CDG22 pour mise en concurrence contrat-groupe assurance statutaireLire la décision
Élus et institutions2
Autres2
Finances et budget1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.