Élus et institutions6
- 5 juin 2026Élus et institutionsÉlection au sénat - élection d'un délégué et de trois suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsProcès verbal désignation des délégués du CM et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateursLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsTransfert de pouvoirs de police administrative spéciale du maireLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts - propositionsLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsProcès-verbal (PV) dernier conseil municipalLire la décision
Finances et budget4
- 5 juin 2026Finances et budgetCommune de Lanmodez- décision modificative 1Lire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetAcquisition d'un aspirateur traîneau avec matériel pour le Rando gîteLire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetAcquisition d'une DebroussailleuseLire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetClassement des archives communales de la mairieLire la décision
Tarifs2
Subventions et associations1
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.