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La Chapelle-Neuve

Les délibérations du conseil municipal de La Chapelle-Neuve sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord : ventes, achats, préemptions, avec les chiffres lus dans les actes.

Voir les décisions La commune en bref
Décisions
0
Séances
0
Urbanisme et foncier
0
Habitants
413

Mis à jour le 22 novembre 2026

Les délibérations de cette commune sont peu couvertes ou ne sont plus transmises à notre source.

La commune de La Chapelle-Neuve n'a jamais publié de délibération sur Mégalis, la source que Lices collecte.

Les décisions de CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Demander un document à la mairieVoir la couverture

Contour de La Chapelle-Neuve, avec la mairie.

La commune en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Contact de la mairie

Mairie - La Chapelle-Neuve

1 Hent-An-Iliz
22160 La Chapelle-Neuve

02 96 21 63 66Écrire

Horaires d'ouverture
  • Lundi au Mardi : 09:00–12:00, 14:00–17:00
  • Jeudi au Vendredi : 09:00–12:00, 14:00–17:00

Fiche officielle sur Service-public.gouv.fr ↗

Source : Annuaire de l'administration (base de données locales) (DILA (Service-public.gouv.fr), Licence Ouverte) · données du 14 novembre 2026

Le conseil municipal

Maire
Jean-Paul PRIGENT

3 adjoints, 11 conseillers municipaux en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les adjoints
  1. Nicolas LE GAC · 1er adjoint
  2. Nadia LE BIGOT-LOSSOUARN · 2ème adjoint
  3. François LE MARREC · 3ème adjoint

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Prix de l'immobilier

Maisons · 53 ventes
923 €/m²

Maisons : prix médian au m² par année ; en clair, la moitié des ventes « du milieu ».

Médianes calculées par Lices sur les ventes de juillet 2021 à juin 2026 (au moins 5 ventes) : aucune vente individuelle n'est affichée. Année partielle : 2021 (juillet à décembre). Source : Demandes de valeurs foncières (DVF), géolocalisées (DGFiP, Etalab, Licence Ouverte 2.0 et conditions DVF) · données du 21 octobre 2026

Règles d'urbanisme

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Document du territoire : PLUI GUINGAMP-PAIMPOL ARMOR-ARGOAT AGGLOMERATION

Le zonage d'une parcelle (constructible ou non) se lit sur la carte officielle.

Voir le document sur le Géoportail de l'urbanisme ↗

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Risques recensés

  • Inondation
  • Mouvement de terrain
  • Séisme
  • Tempête
  • Radon

8 arrêtés de catastrophe naturelle depuis 1982.

Les risques à une adresse précise, sur Géorisques ↗

Source : Géorisques (Ministère de la Transition écologique, BRGM, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Eau du robinet

ConformeDernier contrôle sanitaire : 14 août 2026

Bactériologie : conforme · physico-chimie : conforme.

« Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés. Les valeurs de chlore mesurées lors de ce contrôle sont élevées. Ceci peut occasionner une gêne importante pour les … »

Tous les résultats officiels ↗

Source : Hub'Eau, qualité de l'eau potable (Ministère de la Santé (contrôle sanitaire des ARS), OFB, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

PRO Analyse de marché

Analyse de marché Pro : La Chapelle-Neuve

Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de La Chapelle-Neuve : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.

L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de La Chapelle-Neuve.

Tout ce que fait le Pro →

La Chapelle-Neuve ne publie pas ses délibérations sur Mégalis

Lices ne peut donc rien afficher pour cette commune. Ses délibérations existent pourtant, et sont communicables à tous.

Demander les délibérations

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