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Conseil municipal de Caulnes

Séance du samedi 13 décembre 2025

7 décisions publiées à cette date, dont 7 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 2, Élus et institutions 2, Personnel 1, Écoles et jeunesse 1, Voirie et travaux 1.

Finances et budget2

Élus et institutions2

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.