Le rythme habituel
7 séances en 12 mois, environ toutes les 6 semaines, le plus souvent un lundi.
D'après les dates des délibérations publiées (au moins deux le même jour). La loi impose au moins une séance par trimestre.
Où et quand
Mairie de Caouënnec-Lanvézéac
2 rue de la Mairie
22300 Caouënnec-Lanvézéac
Les séances se tiennent en général à la mairie, mais pas toujours. La date, l'heure et le lieu de la prochaine séance figurent sur la convocation, affichée en mairie et souvent publiée sur le site de la commune.
Source : Annuaire de l'administration (DILA), Licence Ouverte.
Suivre à distance
Les séances peuvent être retransmises (en direct ou en vidéo), mais ce n'est pas obligatoire. Regardez sur le site de la commune ou demande-le à la mairie. Exceptionnellement, le conseil peut décider de siéger à huis clos.
Les dernières séances
- lundi 26 octobre 20265 décisions
- lundi 14 septembre 20268 décisions
- vendredi 5 juin 20264 décisions
- lundi 4 mai 20268 décisions
- jeudi 9 avril 202610 décisions
- lundi 9 mars 20262 décisions
Règles : code général des collectivités territoriales, article L2121-18 ↗ (séances publiques, huis clos, retransmission). Information générale. ← Toutes les décisions de Caouënnec-Lanvézéac