Élus et institutions6
- 30 mars 2026Élus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 02 2026Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 03 2026Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES_Délégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFonctionnement des instances_Indemnités des élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFonctionnement des instances_indemnités des élus_modifiée pour erreur matértielleLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFONCTIONNEMENT DES INSTANCES Création des commissions municipalesLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.