Élus et institutions5
- 4 mai 2026Élus et institutionsDélibération apostilleVoir la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseVoir la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDélégations Extérieures - Désignation Délégué Suppléant SDE - Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'ArmorVoir la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDélégations Extérieures - Désignation référent pour siéger au Comité de Pilotage du SIGVoir la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsDélégations Extérieures - Procédant à la désignation d'un correspondant référent sécurité routièreVoir la décision
Finances et budget1
Personnel1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.