Urbanisme et foncier1
Écoles et jeunesse3
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement Ecole Privée Saint-Joseph de Pluc-L'Hermitage Année Scolaire 2025-2026Voir la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement Ecole Publique de Plaintel Année » Scolaire 2024-2025Voir la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseCOMMUNE DE QUINTIN, Participation Communale au Fonctionnement Ecole 2025-2026Voir la décision
Tarifs2
Environnement1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.