Urbanisme et foncier1
Personnel4
- 28 septembre 2026PersonnelCréation d'emplois non perm. accrois. temp. d'activité enfance et intendance Abroge et rempl délib 2025-67 du 17072025Lire la décision
- 28 septembre 2026PersonnelCréation d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au service administratifLire la décision
- 28 septembre 2026PersonnelISFE pour les agents relevant du cadre d'emplois de la PM - Abroge et remplace délib 2024-102 du 18122024Lire la décision
- 28 septembre 2026PersonnelDélibération mandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
Subventions et associations3
- 28 septembre 2026Subventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'AMF en faveur des communes sinistrées par les incendies de l'été 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026Subventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle au Comice Agricole du Canton de BégardLire la décision
- 28 septembre 2026Subventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'association 'Bégard VTT Gwerun'Lire la décision
Élus et institutions3
- 28 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour des élus locauxLire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsApprobation des Procès-verbal (PV) du 5 et 22 juin 2026Lire la décision
Finances et budget1
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.