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Conseil municipal de Andel

Séance du lundi 6 juillet 2026

9 décisions publiées à cette date. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 2, Voirie et travaux 2, Commande publique 2, Finances et budget 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions2

Voirie et travaux2

Commande publique2

Finances et budget1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.