Urbanisme et foncier1
Finances et budget6
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Autres6
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- 9 juillet 2026AutresRH Fixation montant vacation rempartsLire la décision
- 9 juillet 2026AutresRH Fixation temps équivalence travail de nuitLire la décision
Culture et sport3
- 9 juillet 2026Culture et sportCULT Convention de partenariat culturel asso EXTRA BLEULire la décision
- 9 juillet 2026Culture et sportCULT Rectification DE11CM120226 Asso Festival Films courtsLire la décision
- 9 juillet 2026Culture et sportVAS Avenant 1 convention théâtre en Rance - juin 2026Lire la décision
Élus et institutions2
Voirie et travaux1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.