Aller au contenu

Conseil municipal de Dinan

Séance du vendredi 5 juin 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 3, Voirie et travaux 2, Tarifs 1, Culture et sport 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions3

Voirie et travaux2

Autres2

Tarifs1

Culture et sport1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.