Urbanisme et foncier1
Finances et budget6
- 1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 142 Fonds de concours Saint MaudezLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 143 Fonds de concours Saint PotanLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 144 Fonds de concours RucaLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 145 Fonds de concours Les Champs GérauxLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 146 Fonds de concours TadenLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 147 Deviation PlancoetLire la décision
Élus et institutions4
- 1 octobre 2026Élus et institutionsCA 2026 136 Commissions Nombre de siegesLire la décision
- 1 octobre 2026Élus et institutionsCA 2026 137 Élection des membres des commissions thématiquesLire la décision
- 1 octobre 2026Élus et institutionsCA 2026 138 Remboursement des frais de gardeLire la décision
- 1 octobre 2026Élus et institutionsCA 2026 139 Adoption reglement interieurLire la décision
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.