Urbanisme et foncier2
Finances et budget9
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 190 Vote budget principal 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 191 Budget primitif (BP)2026 assainissementLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 192 Vote budget eau 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 195 Gestion plurianuelle des grands investissementsLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 196 Fiscalité locale vote des taux d imposition et produit 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 197 Operations pour compte de tiers budget principal et annexes milieux aquatiquesLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 198 Budget annexe REOM suppressionLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 202 Défi val vert attribution fonds de concours Commune GuittéLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetCA 2025 203 Défi val vert attribution fonds de concours Commune PlévenonLire la décision
Élus et institutions3
- 15 décembre 2025Élus et institutionsCA 2025 199 Transfert de biens BP au profit du budget Dechets PV de transfertLire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsCA 2025 205 Régie d assainissement collectif Désignation du DirecteurLire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsCA 2025 206 EPTB Modification statutaireLire la décision
Autres3
Environnement2
Tarifs1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.