Urbanisme et foncier3
- 30 juin 2026Vente de terrainCession de la parcelle YM 376 issue de la parcelle YM 359 - délibération complémentaireVente par la commune800 €Lire la décision
- 30 juin 2026PLU / PLUiPLU - PADD - tenue d'un second débatLire la décision
- 30 juin 2026AutresDélimitation du domaine public parcelles ZL 65 & ZL 67 - la BigotaieLire la décision
Finances et budget4
- 30 juin 2026Finances et budgetÉglise saint-Francois-de-sales - abat-sons de la flèche - demande de subventionsLire la décision
- 30 juin 2026Finances et budgetÉglise saint Marcoul - cloche 4- beffroi - demandes de subventionsLire la décision
- 30 juin 2026Finances et budgetChapelle de Fondelienne - traitements de préservation - demandes de subventionsLire la décision
- 30 juin 2026Finances et budgetObc - convention - bases foncières des professionnelsLire la décision
Élus et institutions2
Subventions et associations1
Personnel1
Voirie et travaux1
Environnement1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.