Élus et institutions13
- 7 avril 2026Élus et institutionsModalités de vote applicables aux nominations et désignationsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCréation des commissions municipales permanentes et désignation des membresLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offres CAO élection des membresLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation de membres du Conseil municipal pour remplir des fonctions ou siéger dans les organismes extérieursLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS et élection des membres élusLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant Sécurité routièreLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant DéfenseLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCréation d'un comité consultatif_Cadre de vie et concertation citoyenneLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonctions du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux déléguésLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsExercice du droit à la formation des élus municipaux_orientations et créditsLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
Finances et budget1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.