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Conseil municipal de Val d'Oust

Séance du dimanche 24 mai 2026

8 décisions publiées à cette date, dont 8 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 8 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 3, Tarifs 1, Environnement 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions3

Autres2

Tarifs1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.