Élus et institutions6
- 23 mars 2026Élus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsProcès_verbal d'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsElection membres Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsElection des délégués élus au syndicat scolaireLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsElection des délégués élus au syndicat sportifLire la décision
- 23 mars 2026Élus et institutionsAdoption règlement intérieur du conseilLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.