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Conseil municipal de Val d'Oust

Séance du jeudi 12 mars 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 8, Élus et institutions 3, Tarifs 1, Personnel 1, Écoles et jeunesse 1, Autres thèmes 2.

Finances et budget8

Élus et institutions3

Tarifs1

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.