Élus et institutions4
- 12 juin 2026Élus et institutionsElection secretaire de seanceVoir la décision
- 12 juin 2026Élus et institutionsElection de la vice présidente du ccasVoir la décision
- 12 juin 2026Élus et institutionsApprobation du pv seance ccas 20 02 26Voir la décision
- 12 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant UDCCASVoir la décision
Finances et budget2
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.